ETABLISSEMENTS BOURGOGNE ET GRASSET (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
98718512
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2008
Présentation de la marque EUROCHIP by Bourgogne et Grasset
Déposée le 12 février 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BOURGOGNE ET GRASSET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EUROCHIP by Bourgogne et Grasset » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-13 du 27 mars 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BOURGOGNE ET GRASSET domicilié(e) Z.I. Beaune Savigny, Lieu-dit La Champagne, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 720 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.
La marque EUROCHIP by Bourgogne et Grasset a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS BOURGOGNE ET GRASSET (Société Anonyme) - Z.I. Beaune Savigny, Lieu-dit La Champagne, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 515720647
CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16
Inscription le 17 mars 1999 - Retrait partiel n°273814 - Publication au BOPI 1999-03-17
Inscription le 8 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413445 - Publication au BOPI 2005-06-08
Inscription le 6 juillet 1999 - Rejet partiel n°280810 - Publication au BOPI 1999-07-06
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Plateaux pour ranger la monnaie. Jetons et plaques de jeu pour casinos et salles de jeu ; boites et plateaux pour jetons de jeu ; jeux ; jeux de hasard et leurs parties, à savoir : roulette française, roulette américaine, blackjack, baccarat, craps, punto banco, chemin de fer, roulette, tables de jeu, tapis de jeux, boules, billes et dés de jeux, casiers à jetons, sabot de cartes, distributeurs de cartes ; boites et caisses destinées à compter la valeur des jetons et plaques de casinos.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EUROCHIP by Bourgogne et Grasset"
